Mentions Légales

Dernière mise à jour : 28 mai 2025

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1. Éditeur du site et de l'application

Nom ou raison sociale : [Nom de la société ou de l'éditeur]
Forme juridique : [Ex : SAS, auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [si applicable]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
SIREN / SIRET : [Numéro d'immatriculation]
RCS / RM : [Ville d'immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Email de contact : [contact@nox-app.com]
Directeur de la publication : [Nom]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : CleverCloud
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

L’application est distribuée via :

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site et l’application (textes, images, sons, vidéos, design, logo, code source, etc.) sont la propriété exclusive de Nox, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

4. Responsabilité

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur, ni de l’interprétation des contenus proposés.

L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des services.

5. Données personnelles

Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Accessibilité

Le site et l’application sont accessibles 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux du ressort du siège social de l’Éditeur sont seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

8. Contact

Pour toute question relative au site, à l’application ou aux présentes mentions, vous pouvez nous contacter à :
📧 contact@nox-app.com

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Nous veillons à ce que l’expérience soit aussi respectueuse dans sa forme que dans son fond.